CHOCOLATS DES GRANDS MILLESIMES DOMAINE D'OGNOAS
Présentation de la marque CHOCOLATS DES GRANDS MILLESIMES DOMAINE D'OGNOAS
Déposée le 29 janvier 1996 par DAUBOS Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLATS DES GRANDS MILLESIMES DOMAINE D'OGNOAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHOCOLATS DES GRANDS MILLESIMES DOMAINE D'OGNOAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATS DES GRANDS MILLESIMES DOMAINE D'OGNOAS est expirée depuis le 29 janvier 2006.
DAUBOS Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11